Le 30/06/2021, les heures de DIF seront PERDUES ! Contactez-nous !

19 septembre 2018

Mentions légales

Mentions légales

Droit de propriété intellectuelle

Toutes les informations ou documents contenus sur le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr sont soit la propriété de la société AABC CONSEIL, soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de la société AABC CONSEIL. Toutes les informations présentes sur le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr ne sont conférés à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

Le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr, son contenu éditorial comme les articles et textes descriptifs, ainsi que les images, dessins, graphismes et tout autre élément composant son contenu, sont la propriété de la société AABC CONSEIL. Son architecture et le design qui la compose, créés pour le compte de la société AABC CONSEIL, sont la propriété de la société AABC CONSEIL. Les noms, marques et enseignes cités sur le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr sont la propriété de leurs déposants respectifs.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr par la société AABC CONSEIL, à l’exception de l’iconographie, des photos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une information préalable adressée par e-mail à AABC CONSEIL, à condition d’en mentionner la source. La société AABC CONSEIL se réserve le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée de mettre fin à ses pratiques.

Liens vers d’autres sites

La responsabilité de la société AABC CONSEIL ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de la société AABC CONSEIL. De surcroît, l’existence d’un lien entre le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr et un site tiers ne signifie en aucun cas que la société AABC CONSEIL approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. En outre, il vous incombe donc de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination électronique occasionnée par un site tiers notamment par un « virus », « Cheval de Troie » ou autre.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr. La création de liens vers le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr est soumise à l’autorisation préalable de la société AABC CONSEIL. Toute demande de création de liens vers le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr doit être formulée par e-mail à AABC CONSEIL. La société AABC CONSEIL est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers le site vae. bilan-de-competences.aabc-conseil.fr qui ont été établis sans aucune autorisation préalable.

Les liens hypertextes présents sur le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr en direction d’autres ressources du réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société AABC CONSIEL. Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr n’engagent que leurs auteurs. En conséquence, la société AABC CONSEIL ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

Disponibilité du site

Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français. La société AABC CONSIEL ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site. Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.

Vous reconnaissez qu’il est techniquement impossible de fournir un site exempt de tout défaut et que la société AABC CONSEIL ne peut s’y engager ; que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du site ; que le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que la société AABC CONSEIL ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de communication entre vous et le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr et entre le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr et d’autres réseaux. La société AABC CONSEIL et/ou ses prestataires extérieurs pourront, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr.

Dispositions juridictionnelles

Le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Hébergement du site

Le site bilan-de-competences.aabc-conseil.fr est un sous-domaine d’aabc-conseil.fr. Il est donc aussi hébergé par la société 1and1 S.A.R.L.
R.C.S. Sarreguemines B.431.303.775
N° SIRET 431.303.775.00016 – Code NAF 642B
7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines – France
www.1and1.fr

Crédits photographiques

Shutterstock, Inc., Empire State Building, 350 Fifth Avenue, 21st Floor, New York, NY 10118, États-Unis dont le numéro de téléphone est le 01 86 65 14 18. AABC CONSEIL © 2018
Tous droits réservés – All rights reserved.

Défiler vers le haut